Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : Hector Exterieurs
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• SIRET : 10190122100016
• Adresse du siège : [À COMPLÉTER — adresse de domiciliation ou siège]
• Téléphone : [À COMPLÉTER — numéro professionnel]
• Email : contact@liartisan.com
• Directeur de la publication : Hector Exterieurs

2. Hébergement du site

• Hébergeur de l'application : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Site web : vercel.com
• Base de données : Supabase Inc. — région EU Central (Frankfurt, Allemagne)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Hector Exterieurs, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du service L'iartisan est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous pouvez exercer vos droits en contactant : contact@liartisan.com.

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6. Limitation de responsabilité

Hector Exterieurs s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent. Coordonnées disponibles sur economie.gouv.fr.